Les regards sur la sécurité industrielle

Fondation pour une culture de sécurité industrielle, Fondation d'utilité publique
Institut pour une culture de sécurité industrielle, Association

Présentation de la marque Les regards sur la sécurité industrielle

Déposée le 10 septembre 2014 par Fondation pour une culture de sécurité industrielle et Institut pour une culture de sécurité industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les regards sur la sécurité industrielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Les déposants sont Fondation pour une culture de sécurité industrielle, Fondation d'utilité publique domicilié(e) Zac du Palays, 6 allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Institut pour une culture de sécurité industrielle, Association domicilié(e) Zac du Palays, 6 allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foncsi, Mme FABRE Pauline domicilié(e) Zac du Palays, 6 allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE cedex 4 - France.

La marque Les regards sur la sécurité industrielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les regards sur la sécurité industrielle est expirée depuis le 10 septembre 2024.

Fondation pour une culture de sécurité industrielle a également déposé les autres marques suivantes : Les cahiers de la sécurité industrielle